Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ÏES initiative énergie sens
stephane dieutre consulting, eurl

Numéro de dépôt :
3921095
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ÏES initiative énergie sens de stephane dieutre consulting

Présentation de la marque ÏES initiative énergie sens

Déposée le 21 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) stephane dieutre consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ÏES initiative énergie sens »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) stephane dieutre consulting domicilié(e) 3 villa d'Orléans - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane dieutre consulting, M. dieutre stephane domicilié(e) 3 villa d'Orléans - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

stephane dieutre consulting a également déposé les autres marques suivantes : Me-Plan , Institut Aristote


stephane dieutre consulting, eurl - 3 villa d'Orléans - 75014 - Paris - France


stephane dieutre consulting, M. dieutre stephane - 3 villa d'Orléans - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598539 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.